Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 06/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 38 trouvées

Question n° 0859G posée par M. Dominique Théophile

Recul du trait de côte

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

11/04/2024
Pertinence
Question n° 0117G posée par M. Ronan Dantec

COP27 et contribution climat aux collectivités

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

24/11/2022
Pertinence
Question n° 0022G posée par M. Ronan Dantec

Adaptation de notre territoire au changement climatique et à la canicule

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

21/07/2022
Pertinence
Question n° 2099S posée par M. Jacques Fernique

Hausse du tarif des énergies et impact pour les collectivités territoriales

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

27/01/2022
Pertinence
Question n° 2094G posée par M. Ronan Dantec

Taxonomie verte des investissements européens

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

04/11/2021
Pertinence