Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 06/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 26 trouvées

  1. Question n° 16176 posée par M. Xavier de Villepin

    Rapprochement entre les instituts culturels et les alliances françaises

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 21675 posée par M. Xavier de Villepin

    Rapprochement entre les instituts culturels et les alliances françaises

    Réponse du ministère : Francophonie

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 10310 posée par M. Georges Gruillot

    Préparation du schéma de développement de l'espace communautaire

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 10867 posée par M. Gilbert Chabroux

    Applications nationales du schéma de développement de l'espace européen

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 10974 posée par M. Denis Badré

    Schéma de développement de l'espace communautaire (SDEC)

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 25465 posée par M. Fabien Gay

    Échec de la conférence des parties de Glasgow et engagement de la France dans la lutte contre le changement climatique

    La question est caduque

    Pertinence Très forte