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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 06/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 07948 posée par Mme Nadège Havet
Définition et analyse du coût du cycle de vie des biens
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 07475 posée par Mme Nadège Havet
Projets de parcs éoliens citoyens
Réponse du Ministère de la transition énergétique
Pertinence
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Question n° 06970 posée par Mme Nadège Havet
Visibilité réglementaire sur la gestion des boues d'épuration
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 0282G posée par Mme Nadège Havet
Traité sur la haute mer
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer
Pertinence
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Question n° 05062 posée par Mme Nadège Havet
Devenir des mesures agro-environnementales et climatiques herbagères
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 10945 posée par Mme Nadège Havet
Impact des filières à responsabilité élargie des producteurs sur les recycleurs indépendants
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 09035 posée par Mme Nadège Havet
Mise en oeuvre du « zéro artificialisation nette » et mode de calcul des consommations foncières
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 07600 posée par Mme Nadège Havet
Avantages sociaux collectifs et individuels en faveur des agents de la fonction publique territoriale et promotion de l'économie circulaire
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 28330 posée par Mme Nadège Havet
Obsolescence des décodeurs pour la télévision numérique terrestre
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25858 posée par Mme Nadège Havet
Affichage de l'intégralité de la liste des composants des produits détergents
La question est caduque
Pertinence