Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 06/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

  1. Question n° 17927 posée par M. Bernard Jomier

    Isolement et contention sans consentement pratiqués dans certains hôpitaux psychiatriques

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 15214 posée par Mme Martine Filleul

    Tenue des examens en période de crise sanitaire

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Forte

  3. Question n° 1216G posée par Mme Brigitte Lherbier

    Droit de grève à l'université

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 1008S posée par Mme Martine Filleul

    Situation préoccupante des assistants de régulation médicale

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 13095 posée par Mme Sophie Taillé-Polian

    Tenue du registre des mesures de contention et d'isolement par les hôpitaux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 18089 posée par M. Patrick Kanner

    Plan social d'Air France Hop

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne