Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 06/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 0072G posée par M. Daniel Salmon

Mégabassines

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

03/11/2022
Pertinence
Question n° 03180 posée par Mme Martine Filleul

Conséquences de l'objectif de réduction de l'artificialisation pour les collectivités

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

13/10/2022
Pertinence
Question n° 2098G posée par Mme Martine Filleul

Lancement de la COP26

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

04/11/2021
Pertinence
Question n° 1921G posée par Mme Martine Filleul

Lutte contre les conséquences des inondations

Réponse du Ministère de la transition écologique

24/06/2021
Pertinence
Question n° 1690S posée par Mme Martine Filleul

Responsabilités engagées à la suite d'une pollution environnementale

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

20/05/2021
Pertinence