Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 06/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 0721S posée par M. Thani Mohamed Soilihi

Développement de l'agriculture biologique à Mayotte

Réponse du Ministère des sports

28/03/2019
Pertinence
Question n° 0357G posée par M. Thani Mohamed Soilihi

Séismes à Mayotte

Réponse du Ministère de l'intérieur

30/05/2018
Pertinence
Question n° 04157 posée par M. Thani Mohamed Soilihi

Lutte contre l'illettrisme à Mayotte

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

29/03/2018
Pertinence
Question n° 0250G posée par M. Thani Mohamed Soilihi

Situation à Mayotte

Réponse du Premier ministre

09/03/2018
Pertinence
Question n° 1134G posée par M. Thani Mohamed Soilihi

Alimentation en eau de Mayotte

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

01/02/2017
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 24953 posée par M. Thani Mohamed Soilihi

Situation alarmante des personnes âgées en perte d'autonomie au sein du département de Mayotte

La question est caduque

09/02/2017
Pertinence
Question n° 22613 posée par M. Thani Mohamed Soilihi

Aide médicale d'État et couverture maladie universelle à Mayotte

La question est caduque

07/07/2016
Pertinence
Question n° 19151 posée par M. Thani Mohamed Soilihi

Sous-dotation de Mayotte en matière budgétaire

La question est caduque

03/12/2015
Pertinence
Question n° 12228 posée par M. Thani Mohamed Soilihi

Difficultés rencontrées par le système de santé à Mayotte

La question est caduque

26/06/2014
Pertinence