Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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166 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 06/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 163 trouvées

Question n° 25162 posée par M. Yvon Collin

Vétérinaires ayant exercé des mandats sanitaires à la demande de l'État

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

23/02/2017
Pertinence
Question n° 24973 posée par M. Gérard Cornu

Droit à la retraite de médecins vétérinaires ayant exercé un mandat sanitaire au profit de l'État

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

09/02/2017
Pertinence
Question n° 24873 posée par M. Alain Marc

Revalorisation des retraites agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

02/02/2017
Pertinence
Question n° 24319 posée par M. Rémy Pointereau

Revalorisation des retraites agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

15/12/2016
Pertinence
Question n° 24320 posée par M. Jean-Jacques Lasserre

Revalorisation des retraites agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

15/12/2016
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 23555 posée par M. Roland Courteau

Organismes de protection sociale

La question est caduque

17/05/2012
Pertinence
Question n° 23108 posée par M. Serge Larcher

Faible pouvoir d'achat des retraités agricoles en Martinique

La question est caduque

22/03/2012
Pertinence
Question n° 22685 posée par M. Robert Tropeano

Retraite des agriculteurs

La question est caduque

01/03/2012
Pertinence