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175 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 06/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 143 trouvées
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Question n° 00095 posée par M. Marcel Vidal
Etat de la RN 112 entre Béziers (Hérault) et le département du Tarn
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 00727 posée par M. Louis Brives
Commerce indépendant dans le Tarn
Réponse du ministère : Commerce et artisanat
Pertinence
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Question n° 01385 posée par M. Jacques Durand
Situation financière des collectivités locales
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 01838 posée par M. Louis Brives
Industrie textile en Midi-Pyrénées
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 01891 posée par M. Jacques Durand
Financement de la dépollution des industries du cuir
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 32 trouvées
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Question n° 28052 posée par M. Marcel Vidal
Situation de la RN 112 entre Béziers et le département du Tarn
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02033 posée par M. Jacques Durand
Maintien de la prime d'aide à la production de blé dur
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 02504 posée par M. Jacques Durand
Mesures tendant à faciliter l'installation des jeunes agriculteurs
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 08876 posée par M. François Delga
Tarn : non-perception de l'indemnité compensatrice pour le blé dur
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10003 posée par M. Louis Brives
Veaux sous la mère
La question est caduque
Pertinence