Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
131 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 06/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 112 trouvées
-
Question n° 1106S posée par Mme Corinne Féret
Avenir des centres de gestion
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 09627 posée par Mme Annie Le Houerou
Congés de transition professionnelle
Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques
Pertinence
-
Question n° 09400 posée par Mme Agnès Canayer
Suppression des chèques-vacances au bénéfice des agents retraités de l'État
Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques
Pertinence
-
Question n° 09033 posée par Mme Elsa Schalck
Financement de l'apprentissage dans la fonction publique territoriale
Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques
Pertinence
-
Question n° 08306 posée par M. Jean-Jacques Michau
Prime pouvoir d'achat destinée aux fonctionnaires territoriaux
Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 19 trouvées
-
Question n° 11437 posée par M. Pascal Allizard
Augmentation du nombre de vacataires dans l'enseignement supérieur et la recherche
En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 11079 posée par M. Jean-François Longeot
Grilles indiciaires
En attente de réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques
Pertinence
-
Question n° 09704 posée par M. Pascal Allizard
Avenir de la fédération nationale des centres de gestion
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
-
Question n° 27779 posée par M. Denis Bouad
Situation statutaire des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 27478 posée par M. Bruno Rojouan
Impact du dégel du point d'indice pour tous les fonctionnaires dans les collectivités locales
La question est caduque
Pertinence