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192 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 06/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 158 trouvées
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Question n° 0277S posée par M. Franck Menonville
Inquiétudes relatives à la réforme des transports sanitaires urgents
Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé
Pertinence
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Question n° 03596 posée par Mme Chantal Deseyne
Application du malus écologique aux engins des services d'incendie et de secours
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 1879S posée par Mme Agnès Canayer
Entreprises de transport cyclable de tourisme
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 23156 posée par M. Philippe Paul
Pérennisation du dispositif net wage
Réponse du Ministère de la mer
Pertinence
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Question n° 22980 posée par Mme Viviane Malet
Vaccination contre la Covid-19 des marins
Réponse du Ministère de la mer
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 34 trouvées
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Question n° 11508 posée par Mme Annick Jacquemet
Politique de sécurité routière
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 07248 posée par M. Bruno Rojouan
Réduction de la présence de personnel ferroviaire dans les gares
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 28456 posée par M. Franck Menonville
Hausse du prix des carburants et agents des collectivités territoriales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 2114S posée par Mme Agnès Canayer
Finalisation des travaux d'extension de la route nationale 27
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1958S posée par M. François Calvet
Déviation de la route nationale 116 au niveau de Marquixanes
La question est caduque
Pertinence