Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 06/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 08931 posée par M. Ian Brossat

Fermeture de l'hôpital Bichat

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

02/11/2023
Pertinence
Question n° 22917 posée par Mme Catherine Dumas

Opportunité d'ouvrir une maison de la justice et du droit dans le 13ème arrondissement de Paris

Réponse du Ministère de la justice

20/05/2021
Pertinence
Question n° 38313 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Construction d'un nouveau lycée dans le nord-est parisien

Réponse du ministère : Éducation

07/02/2002
Pertinence
Question n° 16227 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Utilisation de locaux inoccupés pour la création de constructions scolaires

Réponse du ministère : Éducation

27/06/1996
Pertinence
Question n° 04985 posée par M. Jacques Carat

Intoxications par le plomb

Réponse du ministère : Affaires sociales

24/02/1994
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 01515 posée par Mme Céline Boulay-Espéronnier

Soins à apporter aux usagers du crack à Paris

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

21/07/2022
Pertinence
Question n° 01516 posée par Mme Céline Boulay-Espéronnier

Crack à Paris

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

21/07/2022
Pertinence
Question n° 27352 posée par Mme Céline Boulay-Espéronnier

Crack à Paris

La question est caduque

24/03/2022
Pertinence
Question n° 27353 posée par Mme Céline Boulay-Espéronnier

Soins à apporter aux usagers de crack à Paris

La question est caduque

24/03/2022
Pertinence