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9358 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 06/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6945 trouvées
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Question n° 11251 posée par Mme Marie-Jeanne Bellamy
Mise en place de la réforme du « choc des savoirs »
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
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Question n° 11054 posée par M. Jean-Luc Ruelle
Soutien apporté aux Français au Niger
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
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Question n° 11088 posée par M. Jean Hingray
Problématique des élèves de première et terminale générale et technologique contraints de redoubler après avoir effectué une année d'étude à l'étranger
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
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Question n° 10880 posée par M. François Bonhomme
Clarification de la doctrine fiscale concernant l'assujettissement à la taxe d'habitation des établissements scolaires privés sous contrat
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
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Question n° 10921 posée par M. Alain Cadec
Versement de l'allocation de stage aux élèves de baccalauréat professionnel
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 2413 trouvées
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Question n° 11443 posée par M. Max Brisson
Dénomination des établissements scolaires
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
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Question n° 11475 posée par Mme Laure Darcos
Avenir des formations en alternance
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
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Question n° 11476 posée par M. Jérémy Bacchi
Compensation financière pour les communes dans le cadre de la loi pour une école de la confiance
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
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Question n° 11489 posée par Mme Marie-Do Aeschlimann
Faciliter les candidatures des étudiants sur la plateforme « Mon master »
En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 11490 posée par Mme Marie-Do Aeschlimann
Mieux encadrer les classes préparatoires et cours particuliers privés
En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche