Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 06/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 40 trouvées

  1. Question n° 23601 posée par M. Laurent Burgoa

    Zones de butinage et arboriculture

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

  2. Question n° 22342 posée par Mme Marie Evrard

    Soutien aux arboriculteurs fortement impactés par le gel

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  3. Question n° 15601 posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

    Utilisation du mancozèbe en arboriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  4. Question n° 09728 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Gestion préventive de l'anthonome du poirier

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  5. Question n° 08336 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Gestion préventive de l'anthonome du poirier

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23686 posée par M. Stéphane Piednoir

    Plan pollinisateurs et zones de butinage

    La question est caduque

  2. Question n° 19777 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Plan pollinisateurs et inquiétudes des arboriculteurs

    La question est caduque

  3. Question n° 0047S posée par M. Jean-Yves Roux

    Indemnisation des arboriculteurs des Alpes-de-Haute-Provence

    La question a été retirée

  4. Question n° 22298 posée par M. Roland Courteau

    Revenu arboricole

    La question est caduque