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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 06/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 26994 posée par Mme Céline Brulin

    Augmentation du seuil indemnité compensatoire de handicaps naturels en agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  2. Question n° 24656 posée par Mme Françoise Férat

    Soutenir la promotion des viandes sous signe officiel d'identification de la qualité et de l'origine issues des systèmes d'élevage les plus durables

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  3. Question n° 20854 posée par Mme Françoise Férat

    Soutenir la promotion des viandes sous signe officiel d'identification de la qualité et de l'origine issues des systèmes d'élevage les plus durables

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  4. Question n° 08228 posée par Mme Agnès Canayer

    Intrusions dans les élevages par les associations antispécistes

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  5. Question n° 03527 posée par M. Yves Détraigne

    Accord de libre-échange entre l'Union européenne et le marché commun du Sud

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 28171 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Nécessaire adaptation du plan de résilience pour les éleveurs de ruminants et de volailles

    La question est caduque

  2. Question n° 28225 posée par M. Jean-Claude Anglars

    Hausse du coût des matières premières et de l'énergie sur le secteur agricole et de l'élevage

    La question est caduque

  3. Question n° 27307 posée par M. Jean-Claude Anglars

    Hausse du coût des matières premières et de l'énergie sur le secteur agricole et de l'élevage

    La question est caduque