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66 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 06/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 57 trouvées
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Question n° 13609 posée par M. Olivier Jacquin
Rapport sur l'avenir des petites lignes ferroviaires
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
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Question n° 13184 posée par M. Olivier Jacquin
Avenir des concessions autoroutières
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
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Question n° 12686 posée par M. Olivier Jacquin
Réseau routier national
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
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Question n° 11240 posée par M. Michel Vaspart
Rapport sur la mise en oeuvre de la charte nationale du code des transports
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
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Question n° 10102 posée par Mme Françoise Gatel
Rapport d'expertise relatif aux nuisances liées à la ligne à grande vitesse Bretagne-Pays de la Loire
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 26029 posée par Mme Corinne Imbert
Concessions autoroutières
La question est caduque
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Question n° 24416 posée par M. Hervé Maurey
Gestion et statut de « gares et connexions »
La question est caduque
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Question n° 22884 posée par M. Hervé Maurey
Gestion et statut de « gares et connexions »
La question est caduque
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Question n° 12817 posée par M. Gérard Collomb
Messages des répétiteurs de feux sonores pour aveugles
La question est caduque
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Question n° 08349 posée par M. Marc Daunis
Actualisation du livre vert relatif au déploiement des bornes de recharge publiques des véhicules électriques
La question est caduque