Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 06/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 30 trouvées

  1. Question n° 25190 posée par M. Michel Bouvard

    Participations de l'État dans les sociétés exploitantes des tunnels routiers du Mont-Blanc et du Fréjus

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  2. Question n° 1148G posée par M. Ronan Dantec

    Nucléaire en France

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  3. Question n° 24305 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Prise en compte des milieux humides dans la révision des zones défavorisées

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  4. Question n° 24079 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Mise en oeuvre de Natura 2000

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  5. Question n° 23067 posée par M. Roland Courteau

    Réforme du marché européen du carbone

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22548 posée par M. Roland Courteau

    Niveau de nocivité d'une substance perturbatrice endocrinienne

    La question est caduque

  2. Question n° 21879 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Surveillance du marché dont l'efficacité énergétique est règlementée

    La question est caduque