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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 06/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 27016 posée par Mme Marie-Claude Varaillas
Prise en charge financière des accompagnants d'élèves en situation de handicap durant les temps périscolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
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Question n° 22037 posée par M. Pierre-Antoine Levi
Gestion du taux d'heures supplémentaires dans le second degré suite à la suppression de 1 800 emplois d'enseignants
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
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Question n° 21598 posée par M. Patrice Joly
Modalités d'attribution des ressources dues aux communes au titre de l'abaissement de l'âge de l'instruction obligatoire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
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Question n° 20755 posée par M. Éric Gold
Statut et prise en charge des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
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Question n° 20177 posée par Mme Martine Berthet
Loi pour la refondation de l'école et conséquences financières pour les départements
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 27911 posée par Mme Maryse Carrère
Évolution du métier des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles et revalorisation de leur statut
La question est caduque
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Question n° 27782 posée par Mme Céline Brulin
Dispositif de la cantine à 1 euro
La question est caduque