Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 06/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 21 trouvées
-
Question n° 1307S posée par M. Jacques Genest
Allocation chômage d'un fonctionnaire révoqué
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
-
Question n° 15795 posée par M. Christian Namy
Situation des ateliers et chantiers d'insertion
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
-
Question n° 15701 posée par M. Hubert Falco
Avenir des chantiers d'insertion et des ateliers
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
-
Question n° 14822 posée par M. Michel Bouvard
Impact de la réfaction de la dotation globale de fonctionnement et de son articulation avec la hausse de la péréquation
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
-
Question n° 13655 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Avis du maire pour une demande de médaille du travail
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 20 trouvées
-
Question n° 23034 posée par M. Alain Joyandet
Financement de l'l'insertion par l'activité économique en Franche-Comté
La question est caduque
-
Question n° 22886 posée par Mme Gisèle Jourda
Financement des ateliers et chantiers d'insertion
La question est caduque
-
Question n° 22552 posée par Mme Agnès Canayer
Pièces justificatives pour entrer dans le dispositif garantie jeunes
La question est caduque
-
Question n° 22185 posée par M. Jean-Marie Morisset
Situation des missions locales
La question est caduque
-
Question n° 21036 posée par M. François Grosdidier
Centre d'appel Arvato à Metz
La question est caduque