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163 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 06/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 115 trouvées
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Question n° 26166 posée par Mme Gisèle Jourda
Organisation des rythmes scolaires dans les communes nouvelles
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
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Question n° 07220 posée par Mme Françoise Cartron
Conséquences financières du retour aux quatre jours de classe
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
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Question n° 06386 posée par M. Michel Dagbert
Financement du plan mercredi
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
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Question n° 05932 posée par M. Jean-François Longeot
Plan mercredi et petites communes rurales
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
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Question n° 04294 posée par Mme Françoise Cartron
Critères de majoration des aides pour les communes qui maintiennent neuf demi-journées de classe
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 48 trouvées
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Question n° 10480 posée par M. Bernard Bonne
Coût de la compétence périscolaire
La question est caduque
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Question n° 06365 posée par M. Loïc Hervé
Financement du plan mercredi
La question est caduque
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Question n° 00786 posée par M. Jean-Claude Leroy
Conséquences de la réforme des rythmes scolaires
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 00470 posée par Mme Danielle Michel
Pérennisation du fonds de soutien aux communes maintenant cinq matinées de classe
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 26026 posée par Mme Nicole Duranton
Rythmes scolaires
La question est caduque