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88 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 06/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 76 trouvées
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Question n° 20025 posée par Mme Vivette Lopez
Dates de fermeture de la chasse aux oies en France
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
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Question n° 20075 posée par Mme Agnès Canayer
Avancement des négociations européennes et internationales sur la conservation des oiseaux sauvages
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
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Question n° 19405 posée par M. Gilbert Bouchet
Nouveau découpage cantonal et dates d'ouverture de la chasse
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
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Question n° 19249 posée par M. Jean-Noël Cardoux
Absence de représentant des piégeurs au sein du conseil national de la chasse et de la faune sauvage
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
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Question n° 19250 posée par M. Jean-Noël Cardoux
Arrêté départemental ajoutant deux oiseaux aux espèces protégées dans la Somme
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 11033 posée par Mme Hélène Lipietz
Examens médicaux pour les chasseurs
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 11035 posée par Mme Hélène Lipietz
Insécurité liée à la pratique de la chasse
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 10582 posée par Mme Hélène Lipietz
Collaboration avec le groupe national « Loup »
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 10025 posée par Mme Hélène Lipietz
Examens médicaux pour les chasseurs
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 10027 posée par Mme Hélène Lipietz
Insécurité liée à la pratique de la chasse
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.