Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 06/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 1883S posée par M. Yannick Vaugrenard

    Encadrement des stages de survie

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

  2. Question n° 18908 posée par Mme Christine Herzog

    Report de stage

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  3. Question n° 18945 posée par Mme Christine Herzog

    Suppression des stages obligatoires pour les années 2020 et 2021

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  4. Question n° 18689 posée par Mme Catherine Procaccia

    Adaptation à la crise sanitaire des stages obligatoires en filières professionnelles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  5. Question n° 18709 posée par Mme Laure Darcos

    Stages en entreprise et épidémie de Covid-19

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 18464 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Réglementation des stages de survie

    La question a été transformée.

  2. Question n° 18267 posée par M. Michel Dagbert

    Absence d'encadrement des stages et activités dits « de survie »

    La question est caduque

  3. Question n° 1286S posée par M. Yannick Vaugrenard

    Réglementation des stages de survie

    La question a été retirée