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116 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 06/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 103 trouvées
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Question n° 1595S posée par M. Jean-Marc Gabouty
Révision du zonage des zones défavorisées
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du numérique et de l'innovation
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Question n° 1582S posée par M. Michel Raison
Politique nationale en faveur de la préservation des abeilles
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 1572S posée par Mme Mireille Jouve
Défense de l'appellation « calisson d'Aix-en-Provence »
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 1573S posée par M. Patrick Chaize
Appellations d'origine bugey-cerdon et clairette de Die
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 1535S posée par M. Michel Le Scouarnec
Crise du secteur agricole
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 1556S posée par M. Daniel Chasseing
Situation des éleveurs
La question a été retirée
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Question n° 1494S posée par M. André Reichardt
Assemblée générale des propriétaires des associations foncières de remembrement
La question a été retirée
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Question n° 1496S posée par M. Alain Vasselle
Développement des mesures agro-environnementales et climatiques dans l'Oise
La question est caduque
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Question n° 1427S posée par Mme Sophie Primas
Conditions de transfert de biens fonciers agricoles sous forme sociétaire
La question a été retirée
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Question n° 1394S posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Conséquences de la réforme de la PAC pour les exploitations de zone à faible potentiel
La question a été retirée