Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 06/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 29 trouvées

  1. Question n° 22814 posée par M. Daniel Gremillet

    France pays à risque au regard de l'encéphalite spongiforme bovine depuis la fin de l'année 2015

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  2. Question n° 22367 posée par Mme Agnès Canayer

    Conséquences de la libéralisation du service public de l'équarrissage

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  3. Question n° 22280 posée par M. Gilbert Barbier

    Dispositions réglementaires et européennes en cas d'encéphalite spongiforme bovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  4. Question n° 22338 posée par Mme Éliane Giraud

    Collecte des colonnes vertébrales des bovins pour les artisans bouchers-charcutiers-traiteurs de l'Isère

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  5. Question n° 22010 posée par Mme Isabelle Debré

    Situation des artisans-bouchers

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

Voir toutes les questions avec réponses