Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 06/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 34 trouvées

  1. Question n° 18367 posée par M. Pierre Laurent

    Basilique du Sacré Coeur

    Réponse du Ministère de la culture

  2. Question n° 0362G posée par M. Jean-Louis Lagourgue

    Panthéonisation de Roland Garros

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

  3. Question n° 04712 posée par Mme Céline Boulay-Espéronnier

    Installation de l'oeuvre de Jeff Koons devant le Palais de Tokyo

    Réponse du Ministère de la culture

  4. Question n° 18782 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Centième anniversaire de la Première Guerre mondiale

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  5. Question n° 17497 posée par M. Jacques Legendre

    Avenir de la maison de Victor Schoelcher à Houilles

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 05476 posée par M. Michel Moreigne

    Célébration du repliement et du sauvetage des collections du Mobilier national (1939-1946)

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.