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565 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 06/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 498 trouvées
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Question n° 2080S posée par M. Stéphane Piednoir
Sauvegarde du patrimoine de l'ancien collège de Combrée
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement
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Question n° 25929 posée par M. Stéphane Ravier
Sauvegarde de la carrière antique de la Corderie à Marseille
Réponse du Ministère de la culture
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Question n° 25559 posée par M. Alain Duffourg
Publication du décret d'application sur le label relatif aux immeubles rendus accessibles au public, parcs et jardins
Réponse du Ministère de la culture
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Question n° 24187 posée par M. Jean Louis Masson
Réglementation des détecteurs de métaux
Réponse du Ministère de la culture
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Question n° 23580 posée par M. Alain Duffourg
Valorisation des itinéraires culturels du Conseil de l'Europe dans les territoires français
Réponse du Ministère de la culture
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 67 trouvées
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Question n° 28358 posée par Mme Kristina Pluchet
Avenir du patrimoine vitraillé français et européen
La question est caduque
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Question n° 28083 posée par Mme Sonia de La Provôté
Conséquences d'une interdiction du plomb pour le patrimoine de vitrail de France et d'Europe
La question est caduque
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Question n° 2171S posée par M. Bruno Belin
Architectes des bâtiments de France
La question est caduque
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Question n° 26902 posée par Mme Else Joseph
Défaut de moyens attribués aux unités départementales de l'architecture et du patrimoine dans le cadre du plan de relance
La question est caduque
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Question n° 26417 posée par M. Alain Duffourg
Label du patrimoine européen
La question est caduque