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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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565 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 06/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 498 trouvées

  1. Question n° 2080S posée par M. Stéphane Piednoir

    Sauvegarde du patrimoine de l'ancien collège de Combrée

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

  2. Question n° 25929 posée par M. Stéphane Ravier

    Sauvegarde de la carrière antique de la Corderie à Marseille

    Réponse du Ministère de la culture

  3. Question n° 25559 posée par M. Alain Duffourg

    Publication du décret d'application sur le label relatif aux immeubles rendus accessibles au public, parcs et jardins

    Réponse du Ministère de la culture

  4. Question n° 24187 posée par M. Jean Louis Masson

    Réglementation des détecteurs de métaux

    Réponse du Ministère de la culture

  5. Question n° 23580 posée par M. Alain Duffourg

    Valorisation des itinéraires culturels du Conseil de l'Europe dans les territoires français

    Réponse du Ministère de la culture

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 67 trouvées

  1. Question n° 28358 posée par Mme Kristina Pluchet

    Avenir du patrimoine vitraillé français et européen

    La question est caduque

  2. Question n° 28083 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Conséquences d'une interdiction du plomb pour le patrimoine de vitrail de France et d'Europe

    La question est caduque

  3. Question n° 2171S posée par M. Bruno Belin

    Architectes des bâtiments de France

    La question est caduque

  4. Question n° 26902 posée par Mme Else Joseph

    Défaut de moyens attribués aux unités départementales de l'architecture et du patrimoine dans le cadre du plan de relance

    La question est caduque

  5. Question n° 26417 posée par M. Alain Duffourg

    Label du patrimoine européen

    La question est caduque

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