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129 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 06/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 93 trouvées
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Question n° 17238 posée par M. Christian Cambon
Recrudescence des abandons d'animaux domestiques
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 14154 posée par Mme Agnès Canayer
Situation du cirque animalier itinérant
Réponse du Ministère de l'intérieur
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Question n° 13931 posée par M. Jean-Noël Cardoux
Financement de l'association L214
Réponse du Ministère de l'intérieur
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Question n° 12345 posée par Mme Brigitte Lherbier
Abandons d'animaux domestiques et absence de données statistiques fiables
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 07795 posée par M. Arnaud Bazin
Découvertes nombreuses d'animaux sauvages en captivité
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 36 trouvées
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Question n° 27927 posée par M. Jean Louis Masson
Enlèvement de cadavres d'animaux sur la voie publique
La question est caduque
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Question n° 27342 posée par M. Arnaud Bazin
Unités cynotechniques de la police nationale
La question est caduque
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Question n° 27144 posée par M. Serge Babary
Lutte contre le trafic de viande de brousse
La question est caduque
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Question n° 25751 posée par M. Jean Louis Masson
Pouvoir du maire en matière de réglementation relative aux animaux de compagnie
La question est caduque
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Question n° 25609 posée par M. Cédric Perrin
Devenir des cendres d'un animal de compagnie
La question est caduque