Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 06/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 25 trouvées

  1. Question n° 1386G posée par Mme Françoise Cartron

    Convention citoyenne pour le climat

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  2. Question n° 1134S posée par M. Fabien Gay

    Création du terminal 4 de l'aéroport de Roissy

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

  3. Question n° 1049G posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Intempéries dans la vallée du Rhône

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

  4. Question n° 13187 posée par M. Olivier Jacquin

    Organisation de la convention citoyenne pour le climat

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  5. Question n° 12432 posée par M. Fabien Gay

    Rapport relatif à l'urgence de l'action contre le réchauffement climatique

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 14357 posée par M. Fabien Gay

    Conséquences du projet de terminal 4 de l'aéroport de Roissy sur le climat

    La question est caduque

  2. Question n° 24456 posée par M. Jean-Pierre Bosino

    Réchauffement climatique

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 22190 posée par M. Roland Courteau

    Gestion des urgences en cas de catastrophes naturelles

    La question est caduque