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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 06/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 07544 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Mise à disposition des données pour la sécurité des vols des pilotes d'aviation de loisir
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
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Question n° 09760 posée par M. François Marc
Campagne de sensibilisation à la sécurité en mer
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
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Question n° 08565 posée par M. François Marc
Campagne de sensibilisation à la sécurité en mer
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
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Question n° 0042S posée par M. Pierre Noe
Implantation d'activités d'aéromodélisme sur les communes de Villiers-le-Bacle et de Vauhallan (Essonne)
Réponse du ministère : Transports
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Question n° 11923 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Avenir de l'aéroport du Bourget
Réponse du ministère : Transports
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 12335 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Départs en vacances et transports aériens
La question est caduque