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164 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 06/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 131 trouvées

  1. Question n° 23860 posée par Mme Caroline Cayeux

    Sous-consommation des crédits de l'insertion par l'activité économique

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

  2. Question n° 23219 posée par Mme Michelle Demessine

    Financement des entreprises d'insertion

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

  3. Question n° 22826 posée par M. Dominique Watrin

    Aides de l'État consacrées à l'insertion par l'activité économique

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

  4. Question n° 22827 posée par Mme Valérie Létard

    Optimisation du financement de l'insertion par l'activité économique

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

  5. Question n° 22845 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Financement de l'insertion par l'activité économique

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 33 trouvées

  1. Question n° 23984 posée par Mme Annick Billon

    Financement des formations de l'insertion par l'activité économique

    La question est caduque

  2. Question n° 23392 posée par M. Michel Delebarre

    Insertion par l'activité économique

    La question est caduque

  3. Question n° 23121 posée par M. Michel Vaspart

    Financement des structures d'insertion

    La question est caduque

  4. Question n° 23034 posée par M. Alain Joyandet

    Financement de l'l'insertion par l'activité économique en Franche-Comté

    La question est caduque

  5. Question n° 22886 posée par Mme Gisèle Jourda

    Financement des ateliers et chantiers d'insertion

    La question est caduque

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