Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 06/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 13900 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Accueil périscolaire

    Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

  2. Question n° 10439 posée par M. René Trégouët

    Réglementation relative aux centres de vacances et de loisirs

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  3. Question n° 08445 posée par M. Gérard Longuet

    Directeurs de centre de loisirs

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  4. Question n° 12679 posée par M. Philippe François

    Fonctionnement des centres de loisirs municipaux en cas de grève des enseignants

    Réponse du ministère : Fonction publique

  5. Question n° 03899 posée par M. Philippe Machefer

    Création d'un bureau chargé des problèmes de la fête en France

    Réponse du ministère : Premier ministre

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 1255S posée par M. Bernard Piras

    Taux d'encadrement pour l'accueil périscolaire

    La question est caduque

  2. Question n° 24740 posée par M. Michel Charasse

    Répartition entre communes d'accueil et de domicile du financement des activités périscolaires

    La question est caduque