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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 06/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 32 trouvées
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Question n° 02166 posée par M. Francis Palmero
Relations France-Argentine
Réponse du ministère : Affaires étrangères
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Question n° 31085 posée par M. Georges Dagonia
Equivalence du diplôme d'entraîneur de football
Réponse du ministère : Jeunesse
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Question n° 01182 posée par M. Jean Sauvage
Ligne régionale de football: délimitation géographique
Réponse du ministère : Jeunesse
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Question n° 07835 posée par M. Jean Mercier
Situation du football français: rémunération des joueurs, coût des transferts
Réponse du ministère : Jeunesse
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Question n° 11421 posée par M. Albert Voilquin
Concours de pronostics de football
Réponse du ministère : Temps libre
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 01394 posée par M. Jules Faigt
Agrandissement des stades de football: financement
La question est caduque
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Question n° 10055 posée par M. Jean Francou
Clubs de football: accroissement des charges
La question a été retirée
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Question n° 12167 posée par M. Jean Francou
Footballeurs professionnels: aménagements fiscaux
La question est caduque
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Question n° 12466 posée par M. René Régnault
Financement du football
La question est caduque
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Question n° 13808 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Exonération fiscale de l'organisateur de la compétition Euro 2016
La question est caduque