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465 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 06/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 398 trouvées
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Question n° 25156 posée par M. Michel Dagbert
Réglementation de l'activité de détection de métaux
Réponse du Ministère de la culture
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Question n° 24160 posée par M. Pascal Allizard
Application du passe sanitaire aux parcs de loisirs
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères et du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Tourisme, Français de l'étranger, francophonie, petites et moyennes entreprises
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Question n° 22884 posée par M. Jean Hingray
Pour la sauvegarde de nos parcs de loisirs, à thèmes et d'attractions
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie
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Question n° 20611 posée par M. Pascal Martin
Situation des entreprises de loisirs indoor pendant la crise sanitaire due au Covid-19
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
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Question n° 20118 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero
Avenir des entreprises du secteur des loisirs indoor
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 67 trouvées
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Question n° 27360 posée par M. Jean-Claude Tissot
Accès des jeunes adultes en situation de handicap aux loisirs et aux séjours de vacances
La question est caduque
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Question n° 27369 posée par Mme Christine Herzog
Vacances et loisirs inclusifs pour les jeunes handicapés
La question est caduque
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Question n° 26022 posée par M. Yves Détraigne
Secteur des loisirs indoor
La question est caduque
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Question n° 23499 posée par M. Laurent Duplomb
Pratique de la pêche de loisirs
La question est caduque
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Question n° 22954 posée par M. Cyril Pellevat
Délais et modalités de réouverture des parcs à thème en période de crise sanitaire
La question est caduque