Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 06/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 21713 posée par M. Michel Fontaine

    Maladie coeliaque

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  2. Question n° 17758 posée par M. Alain Marc

    Prévention, dépistage et prise en charge de la maladie coeliaque

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  3. Question n° 17567 posée par M. Didier Mandelli

    Maladie coeliaque et prévention

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  4. Question n° 17405 posée par M. François Commeinhes

    Prise en compte de la maladie coeliaque dans les politiques de santé publique

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  5. Question n° 17412 posée par M. Alain Houpert

    Maladies coeliaques

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 17142 posée par M. Hubert Falco

    Prise en compte de la maladie coeliaque

    La question est caduque

  2. Question n° 22178 posée par M. Thani Mohamed Soilihi

    Taux de diabète à Mayotte et en outre-mer

    La question est caduque

  3. Question n° 30192 posée par M. Georges Gruillot

    Composition des produits alimentaires destinés au bétail

    La question est caduque