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529 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 06/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 434 trouvées
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Question n° 2144S posée par M. Georges Patient
Création de l'agence territoriale de la biodiversité de Guyane
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
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Question n° 25703 posée par M. Guillaume Gontard
Cruauté de la vénerie sous terre du blaireau
Réponse du Ministère de la transition écologique
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Question n° 24567 posée par Mme Patricia Demas
Épaves et dépôts sauvages dans les communes rurales
Réponse du Ministère de la transition écologique
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Question n° 24329 posée par M. Sebastien Pla
Éligibilité des communes au programme de lutte contre la bactérie xylella fastidiosa
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 23083 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Révision de l'arrêté du 28 novembre 2003 pour la protection des pollinisateurs
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 95 trouvées
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Question n° 28118 posée par M. Pierre Laurent
Réserve naturelle partielle de Dahliafleur en Côte d'Ivoire
La question est caduque
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Question n° 28026 posée par M. Jean-Marie Mizzon
Interdiction du déterrage des blaireaux
La question est caduque
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Question n° 27682 posée par M. Jean Louis Masson
Zone naturelle et branchement électrique
La question est caduque
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Question n° 26390 posée par M. Jean Louis Masson
Zone naturelle et branchement électrique
La question est caduque
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Question n° 1994S posée par M. Jean-Michel Arnaud
Inéligibilité de la commune de Cervières aux aides destinées aux communes dont le territoire est classé Natura 2000
La question est caduque