Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 07/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

Question n° 1832G posée par Mme Éliane Assassi

Intervention de la France et de l'Union européenne en vue de la résolution de la crise au Proche-Orient

Réponse du Premier ministre

20/05/2021
Pertinence
Question n° 1834G posée par Mme Hélène Conway-Mouret

Situation au Proche-Orient

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

20/05/2021
Pertinence
Question n° 1817G posée par M. Pierre Laurent

Situation à Jérusalem-Est et en Cisjordanie

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie

13/05/2021
Pertinence
Question n° 19345 posée par Mme Michelle Gréaume

Destructions par Israël d'infrastructures financées par la France et l'Union européenne en Cisjordanie occupée

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

03/12/2020
Pertinence
Question n° 19346 posée par Mme Michelle Gréaume

Situation des Palestiniens de Jérusalem

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

03/12/2020
Pertinence