Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 07/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

Question n° 1141S posée par Mme Florence Lassarade

Intégration du Réolais dans le programme « France ruralités revitalisation »

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

07/03/2024
Pertinence
Question n° 0795S posée par Mme Florence Lassarade

Choix du vaccin contre l'influenza aviaire

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

27/07/2023
Pertinence
Question n° 0430S posée par Mme Catherine Deroche

Stratégie vaccinale et prévention des infections invasives à ménincogoques

Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

09/02/2023
Pertinence
Question n° 0122S posée par Mme Florence Lassarade

Prise en charge des nouveau-nés placés

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de l'enfance

25/08/2022
Pertinence
Question n° 1571S posée par Mme Florence Lassarade

Réforme des études de médecine

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

04/03/2021
Pertinence