Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 07/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

Question n° 17204 posée par M. Jean-François Longeot

Épandage des boues et Covid-19

Réponse du Ministère de la transition écologique

09/07/2020
Pertinence
Question n° 15948 posée par M. Jean-François Longeot

Respect de la législation en vigueur concernant la collecte et la destruction des masques et gants

Réponse du Ministère de la transition écologique

07/05/2020
Pertinence
Question n° 1091G posée par M. Jean-François Longeot

Dernier projet gouvernemental en matière de consigne pour les bouteilles en plastique

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

19/12/2019
Pertinence
Question n° 13529 posée par M. Jean-François Longeot

Mise en place de la gratuité pour le dépôt des déchets de entreprises

Réponse du Ministère de la transition écologique

19/12/2019
Pertinence
Question n° 12235 posée par M. Jean-François Longeot

Récupération des eaux de pluie pour les établissements recevant du public

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

19/09/2019
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 13199 posée par M. Jean-François Longeot

Instauration d'une vignette pour les transporteurs routiers étrangers

La question est caduque

21/11/2019
Pertinence
Question n° 12709 posée par M. Jean-François Longeot

Alcootest avant la pratique de la chasse

La question est caduque

24/10/2019
Pertinence
Question n° 11055 posée par M. Jean-François Longeot

Dépôts sauvages dans nos communes

La question est caduque

27/06/2019
Pertinence
Question n° 09090 posée par M. Jean-François Longeot

Fuites d'eau non réparées chez les particuliers et conséquences

La question est caduque

21/02/2019
Pertinence
Question n° 23072 posée par M. Jean-François Longeot

Conséquences du nouvel agrément des emballages

La question est caduque

25/08/2016
Pertinence