Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 07/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

Question n° 2257G posée par M. Michel Canévet

Difficultés de mise en oeuvre du Ségur de la santé

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

27/01/2022
Pertinence
Question n° 21405 posée par M. Pierre Médevielle

Droit au renouvellement des orthèses plantaires

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

11/03/2021
Pertinence
Question n° 19319 posée par M. Pierre Médevielle

Régulation de la publicité en audioprothèse

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

03/12/2020
Pertinence
Question n° 1114G posée par M. Pierre Médevielle

Démission de 1 200 médecins hospitaliers

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

16/01/2020
Pertinence
Question n° 13334 posée par M. Pierre Médevielle

Situation délicate des services de soins à domicile

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

05/12/2019
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 2128S posée par M. Pierre Médevielle

Situation des médecins en zone rurale

La question est caduque

10/02/2022
Pertinence
Question n° 19114 posée par M. Pierre Médevielle

Reconnaissance des infirmiers libéraux

La question est caduque

26/11/2020
Pertinence
Question n° 11548 posée par M. Pierre Médevielle

Situation des services d'urgences

La question est caduque

18/07/2019
Pertinence
Question n° 07036 posée par M. Pierre Médevielle

Classification pour les médecins généralistes du « territoire de vie-santé »

La question est caduque

04/10/2018
Pertinence
Question n° 22493 posée par M. Pierre Médevielle

Nanoparticules et produits alimentaires

La question est caduque

30/06/2016
Pertinence