Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 07/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7 trouvées
-
Question n° 0225C posée par M. Jacques Mézard
Les territoires ruraux et la réforme territoriale
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale
Pertinence
-
Question n° 0231C posée par M. Philippe Adnot
Les territoires ruraux et la réforme territoriale
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale
Pertinence
-
Question n° 0157C posée par M. Jacques Mézard
La montagne : aménagement du territoire, problématiques foncières, développement économique
Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement
Pertinence
-
Question n° 0161C posée par M. Pierre Bernard-Reymond
La montagne : aménagement du territoire, problématiques foncières, développement économique
Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement
Pertinence
-
Question n° 0119C posée par M. Gilbert Barbier
L'avenir des retraites
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence