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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 07/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 45 trouvées
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Question n° 03290 posée par M. Pierre Laffitte
Transfert au Panthéon des cendres de Lavoisier et Ampère
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 05821 posée par M. Jacques Habert
Transfert au Panthéon des cendres de Condorcet
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 06961 posée par M. Jacques Habert
Tricentenaire de Montesquieu : une plaque au Panthéon
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 1223S posée par M. Marc Laménie
Dotation globale horaire dans les établissements d'enseignement secondaire
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 1481G posée par Mme Raymonde Poncet Monge
Politique du Gouvernement en matière de solidarités
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 1460S posée par Mme Raymonde Poncet Monge
Décision du tribunal administratif concernant le projet « Montagne d'or » en Guyane
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 21772 posée par Mme Raymonde Poncet Monge
Retraite des Français ayant travaillé en partie à l'étranger
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21920 posée par Mme Raymonde Poncet Monge
Engagement de la France en faveur de la protection des peuples autochtones
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22273 posée par Mme Raymonde Poncet Monge
Institut Gustave-Baguer et lutte contre la maltraitance institutionnelle dans des structures relevant des autorités régionales de santé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23320 posée par Mme Raymonde Poncet Monge
Respect de la loi et des libertés individuelles en psychiatrie
La question est caduque
Pertinence