Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 07/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 0559S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Avenir du CHU Pasteur de Nice

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  2. Question n° 1096S posée par M. Paul Natali

    Situation de l'hôpital de Bastia

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1073S posée par M. Louis Souvet

    Moyens financiers et humains consacrés par les pouvoirs publics aux centres hospitaliers et en particulier à celui de Berlfort-Montbéliard

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22767 posée par M. Charles Ginésy

    Nombre de lits de réanimation néonatale

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 22615 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Cyclotrons médicaux autorisés dans les hôpitaux

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20132 posée par M. José Balarello

    Indemnités de résidence pour les personnels hospitaliers des Alpes-Maritimes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10025 posée par M. José Balarello

    Congés des agents hospitaliers originaires des DOM

    La question est caduque

    Pertinence Faible