Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
898 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 07/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 783 trouvées
-
Question n° 02192 posée par M. Francis Palmero
Création d'une cour d'appel à Nice
Réponse du ministère : Justice
Pertinence
-
Question n° 26517 posée par M. Victor Robini
Nice: création d'une cour d'appel
Réponse du ministère : Justice
Pertinence
-
Question n° 02281 posée par M. Francis Palmero
Reconstruction de la voie ferrée Nice-Coni: augmentation de la participation de la France
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
-
Question n° 27731 posée par M. Victor Robini
Ecoles normales de Nice: situation
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 28030 posée par M. Joseph Raybaud
Syndicat intercommunal de Levens, Contes, l'Escarène et le 7e canton de Nice: demande de création d'établissement public
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 115 trouvées
-
Question n° 27123 posée par M. Francis Palmero
Université de Nice: déroulement de carrière des assistants universitaires
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 02308 posée par M. Joseph Raybaud
Syndicat intercommunal de Levens, Contes, l'Escarène et septième canton de Nice
La question a été transformée.
Pertinence
-
Question n° 02351 posée par M. Joseph Raybaud
Maintien de services régionaux des postes à Nice
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 00364 posée par M. Maurice Janetti
Suppression de la section sciences et techniques des activités physiques et sportives de l'Université de Nice
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0061S posée par M. Joseph Raybaud
Nice et Cannes: accroissement de l'effectif des policiers permanents
La question a été transformée.
Pertinence