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56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 07/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 46 trouvées
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Question n° 13174 posée par M. Michel Crucis
Classement de la RN 160 entre Angers et les Sables d'Olonne
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 07271 posée par M. Jacques Oudin
Vendée : réception des 5ème et 6ème chaînes de télévision
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 07377 posée par M. Jacques Oudin
Amélioration de la RN 160
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 03737 posée par M. Jacques Oudin
Création d'un BTS Tourisme en Vendée
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 03752 posée par M. Jean-Luc Mélenchon
Marée noire dans l'Antarctique
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 11768 posée par M. Jacques Oudin
Mise aux normes sanitaires des établissements de la filière pêche
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11824 posée par M. Jacques Oudin
Mise aux normes sanitaires des établissements de la filière pêche en France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 32308 posée par M. Alfred Foy
Agrément pour l'accueil provisoire d'enfants malades
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 09920 posée par M. Bruno Retailleau
Situation financière du centre hospitalier « Côte de Lumière »
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10824 posée par Mme Jacqueline Alquier
Résidences mobiles de loisirs
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence