Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 07/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 55 trouvées

Question n° 11460 posée par M. Olivier Bitz

Reconnaissance étendue en faveur de tous les pupilles de la Nation

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

02/05/2024
Pertinence
Question n° 0873G posée par M. Cédric Perrin

Dissuasion nucléaire française et européenne

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

01/05/2024
Pertinence
Question n° 0826G posée par M. Grégory Blanc

Violences sexistes et sexuelles au sein des armées

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

28/03/2024
Pertinence
Question n° 0798G posée par M. Ludovic Haye

Cyberattaques contre les services de l'État

Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

14/03/2024
Pertinence
Question n° 0761G posée par Mme Vanina Paoli-Gagin

Guerre en Ukraine et ses conséquences

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé de l'Europe

29/02/2024
Pertinence