Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 07/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

  1. Question n° 21503 posée par M. Vincent Capo-Canellas

    Mise en demeure de la France dans le cadre du Ciel unique européen

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1589G posée par M. Marc Laménie

    Desserte du TGV Est

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14633 posée par M. Yves Détraigne

    Opacité des tarifs de train

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11668 posée par M. Éric Gold

    Modernisation du contrôle aérien français

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07877 posée par M. Didier Marie

    Aménagements nécessités par la route nationale 31 reliant Rouen à Reims

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10085 posée par Mme Else Joseph

    Suppression de la desserte directe des rames TGV du vendredi des villes de Charleville-Mézières, de Rethel et de Sedan

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09955 posée par M. Ian Brossat

    Baisse du nombre d'aller-retours quotidiens des TGV au départ de Paris

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 32577 posée par M. Gilbert Deveze

    Autoroute Cambrai-Reims: date de construction

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 31165 posée par M. Gilbert Deveze

    Autoroute A26: construction de la section Cambrai-Reims

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte