Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 07/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 36 trouvées
-
Question n° 23133 posée par M. Gérard Lahellec
Gel de la carte scolaire sur le territoire de Saint-Julien
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 21169 posée par M. Gérard Lahellec
Gel de la carte scolaire sur le territoire de Saint-Julien
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 03751 posée par M. Ladislas Poniatowski
Surtaxe d'habitation des résidences secondaires
Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics
Pertinence
-
Question n° 24391 posée par M. Jean Louis Masson
Projet de démolition d'une maison historique à Saint-Julien-lès-Metz
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 23225 posée par M. Jean Louis Masson
Projet de démolition d'une maison historique à Saint-Julien-lès-Metz
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
-
Question n° 25987 posée par M. Mathieu Darnaud
Couverture en téléphonie mobile dans les zones rurales
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10494 posée par M. Ladislas Poniatowski
Pénurie de chirurgiens-dentistes en Haute-Normandie
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21555 posée par Mme Michelle Meunier
Atteindre l'objectif de 25 élèves par classe en école maternelle
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 01050 posée par M. Jean Louis Masson
Prise en charge des adultes polyhandicapés de Moselle
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 36417 posée par M. Jean Louis Masson
Prise en charge des adultes polyhandicapés de Moselle
La question est caduque
Pertinence