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62 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 07/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 55 trouvées
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Question n° 10079 posée par M. Maurice Janetti
Saint-Julien (Var): indemnités de déplacement des personnels médicaux
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 00710 posée par M. Philippe François
Retard dans l'acheminement de la presse nationale en zone rurale
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 01246 posée par M. Hubert Haenel
Réception en zone de montagne des émissions de radiodiffusion et de télévision
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 01746 posée par M. Jean Faure
Amélioration en zone de montagne de la réception radiophonique et télévisuelle
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 04392 posée par M. Claude Huriet
Liste des cliniques ouvertes existant dans les hôpitaux publics
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 08288 posée par M. Philippe François
Retard dans l'acheminement de la presse nationale en zone rurale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10572 posée par M. Marcel Bony
Sort de la RN 89
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 36417 posée par M. Jean Louis Masson
Prise en charge des adultes polyhandicapés de Moselle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01050 posée par M. Jean Louis Masson
Prise en charge des adultes polyhandicapés de Moselle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21555 posée par Mme Michelle Meunier
Atteindre l'objectif de 25 élèves par classe en école maternelle
La question est caduque
Pertinence