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625 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 07/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 608 trouvées
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Question n° 16726 posée par M. Philippe Mouiller
Situation de la filière porcine
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 16740 posée par M. Antoine Lefèvre
Traitement des betteraves aux néonicotinoïdes
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 16742 posée par Mme Agnès Canayer
Accord transatlantique de libre échange entre l'Union européenne et les États-Unis
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 16546 posée par M. François Grosdidier
Future hausse de la contribution des communes forestières à l'office national des forêts
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 16586 posée par M. Alain Marc
Retraite des exploitants agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 17 trouvées
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Question n° 16272 posée par M. Alain Houpert
Valorisation des stocks des entreprises viticoles en Bourgogne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13675 posée par M. Philippe Mouiller
Implantation des bâtiments des coopératives d'utilisation de matériel agricole
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13584 posée par M. François Bonhomme
Application du droit du travail au service de remplacement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13125 posée par M. Michel Bécot
Situation de la filière apicole française
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 12657 posée par M. Raymond Couderc
Chute des prix des fruits estivaux
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence