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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

1. Question n° 0817S posée par Mme Pascale Gruny

   Conséquences potentielles de la proposition de règlement européen sur les produits phytosanitaires (SUR) sur les vignobles français

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   05/10/2023

   Pertinence

2. Question n° 06282 posée par M. Yves Détraigne

   Arrêté national complémentaire à l'arrêté « nitrates »

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   02/05/2013

   Pertinence

3. Question n° 05950 posée par M. Antoine Lefèvre

   Vignerons de champagne et arrêté dit « nitrates »

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   25/04/2013

   Pertinence

4. Question n° 05729 posée par M. René-Paul Savary

   Lutte de l'érosion par épandage sur les pentes fortes dans le vignoble champenois

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   11/04/2013

   Pertinence

5. Question n° 05730 posée par M. René-Paul Savary

   Réglementation de l'utilisation des fertilisants sur les sols gelés du vignoble champenois

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   11/04/2013

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 0442S posée par Mme Françoise Férat

   Inquiétudes de la filière viticole de Champagne quant au programme de réduction de la pollution des eaux par les nitrates d'origine agricole

   La question a été retirée

   18/04/2013

   Pertinence