Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
81 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 07/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 73 trouvées
-
Question n° 1018S posée par M. Jean-Jacques Michau
Évolution du statut juridique des chiens de troupeaux protégeant contre des attaques d'ours dans les Pyrénées
Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations
Pertinence
-
Question n° 08873 posée par M. Jean-Claude Anglars
Biodiversité, activité d'élevage et politique du loup
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
Pertinence
-
Question n° 0821S posée par M. Philippe Bonnecarrère
Difficultés matérielles d'exercice des missions de lieutenant de louveterie
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
Pertinence
-
Question n° 08426 posée par Mme Annick Jacquemet
Plan national d'actions sur le loup et les activités d'élevage
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
-
Question n° 07674 posée par M. Fabien Genet
Prédation du loup sur des espèces menacées ou protégées
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
-
Question n° 09776 posée par Mme Samantha Cazebonne
Alternatives à la régulation des attaques de loups
En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
Pertinence
-
Question n° 07081 posée par Mme Corinne Féret
Projet d'arrêté listant les algues protégées
En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
Pertinence
-
Question n° 27135 posée par M. Jacques Fernique
Protection du loup
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24960 posée par Mme Anne Ventalon
Modalités de recours aux tirs de prélèvement pour protéger les troupeaux contre les attaques de loups
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 1550S posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Mesures du plan loup
La question a été retirée
Pertinence